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Les clauses sociales : rapports entre droit du travail et droit international économique, LGDJ

Les clauses sociales : contribution à l’étude des rapports entre le droit du travail et le droit international économique

Lopez, Benoît, LGDJ – Collection : Bibliothèque de droit social , 28/06/2022 ISBN : 978-2-275-10847-6

Cet ouvrage est une version remaniée d’une thèse, une étude des synergies nouvelles entre le droit
international économique et le droit du travail.

A l’ère de la mondialisation, le déploiement de chaînes de valeur mondiales par les entreprises multinationales plaide pour une meilleure prise en compte des enjeux transnationaux du travail, ce qui pourrait amplifier, à l’avenir, le rôle du droit du travail.

Résumé : À la faveur de la mondialisation économique, les échanges marchands, les investissements, l’aide au développement ont progressivement été des faits, des réalités économiques saisies dans des qualifications juridiques. Or, certaines difficultés découlent de la relation qu’entretient le droit international économique, chargé de les encadrer, avec d’autres branches du droit. Ainsi, concernant le droit du travail, le développement des clauses sociales n’a pas conduit, à l’heure actuelle, à une réelle modification du droit international économique. Certaines des caractéristiques irréductibles du droit du travail participent même à limiter la fécondité de leurs rapports. Pourtant, le déploiement des chaînes de valeur mondiales, par les entreprises multinationales, plaide au contraire pour une meilleure prise en compte des enjeux transnationaux du travail. À cet égard, l’avènement de synergies nouvelles entre le droit international économique et le droit du travail est envisageable à la lueur de la réception juridique qu’a connue le concept de développement durable. Ce dernier conduit désormais les États, comme les entreprises, à envisager aussi bien les conséquences, y compris sociales et environnementales, que les conditions du développement de l’économie. Placé dans cette perspective, le droit du travail pourrait, à l’avenir, voir son rôle amplifié.

©Electre 2022

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